Lorsque l’on vend une marchandise,
on établit une facture sur laquelle on calcule une TVA.
Soit à enregistrer la facture
suivante:
Marchandises 2 000,00
+
TVA 21. %
=
Total à payer
Chez le fournisseur, il s’agit d’une vente à un
client
D 400 Clients C D 451 TVA à payer C D 700 Ventes et prest. C
 |
 |
 |
2 000,00
Rq: la TVA reçue des clients doit être remboursée au fisc è le fournisseur a une dette vis-à-vis de
l’Administration TVA (è compte 451)
Chez le
client, il s’agit d’un achat à un fournisseur
D 440 Fournisseurs C D
411 TVA à récupérer C D 604 Achat de march. C
|
|
|
2 000,00
Rq: la TVA payée aux fournisseurs est déduite de la TVA à payer è
le client peut récupérer la TVA (è compte 411)
1. Lorsque l’on reçoit une facture de téléphone ou d’électricité…
Il s’agit d’un achat et il est
enregistré comme tel mais comme il ne s’agit pas d’un achat de marchandises, on
utilisera le compte 61 Services et biens
divers
Soit à enregistrer la facture suivante :
Carburant 185,00
+ TVA
21 %
= Total à
payer
D 440 Fournisseurs C D
411 TVA à récupérer C D 61 S et B divers. C
|
|
|
LE RESULTAT
NET DE L’ENTREPRISE
2. RAPPEL
Résultat
d’exploitation
+/-
résultat financier
+/-
résultat exceptionnel
=
résultat de l’exercice avant impôt
3. LES IMPOTS
Les impôts que tout commerçant doit payer se calculent sur
le résultat de l’exercice. L’impôt représente une charge pour l’entreprise.
Le compte «impôts sur le résultat» enregistre cette charge
et le compte «dettes fiscales estimées» enregistre la constitution de la
provision.
D 450 Dettes fiscales estimées C D 67 Impôts sur le résultat C
x x
La «provision» fiscale représente le montant des impôts que
le commerçant devra payer l’année suivante. La provision est donc une dette
future (mais non déterminée quant à son montant exact, quant à son époque de
paiement).
4. CALCUL DU RESULTAT NET DE L’ENTREPRISE
Résultat
de l’exercice avant impôts
-
impôts sur le résultat
= résultat net de l’exercice
5. AFFECTATION DU RESULTAT
Si le résultat est une perte, celle-ci est généralement
reportée à l’exercice suivant.
D 793 Perte à reporter C D 14 Perte reportée C
x x
Si le résultat est un bénéfice, le commerçant peut se
l’attribuer totalement. Cependant, il convient, par prudence, de reporter une
partie du bénéfice à l’exercice suivant et de mettre une partie en réserve
avant de prélever la rémunération de l’exploitant. Si l’on tient compte de cela,
les comptes suivants interviendront:
a) pour le report du bénéfice
(ou d’une partie du bénéfice) à l’exercice suivant
D 14 Bénéfice reporté C D 693 Bénéfice à reporter C
x x
b) pour la mise en réserve
d’une partie du résultat net
D
13 Réserves C D 692 Dotation aux réserves C
x x
c) pour l’affectation
d’une partie du résultat net au commerçant
D 4890 Compte de l’exploitant C D 694
Rémunération du capital C
x x
Les comptes «bénéfice à reporter», «dotation aux réserves»
et «rémunération du capital» sont des comptes de charges.
Les comptes «bénéfice reporté», «réserves» et «compte de
l’exploitant» sont des comptes de bilan.
6. EXEMPLE PRATIQUE
Voici la situation des comptes de charges et de produits
d’un commerçant au 31 décembre.
On a déterminé que l’impôt dû sera de 35 % et que le
bénéfice de l’exercice devra être affecté pour moitié aux réserves et pour
moitié attribué à l’exploitant.
D 34 Marchandises C D
604 Achats marchand. C D
61 S et B divers C
6 200,00 30 000,00
5 000,00
1 500,00
D 70 Chiffre d’affaires C D
65 Charges financières C
D 62 Rémunérations C
63 000,00
1 000,00 5
000,00
D 75 Produits financiers C D
66 Charges except. C
D 76 Produits except. C
2 000,00 520,00 415,00
D 609
Variation de stocks C
1 500,00
Etapes
1. Etablir la liste des résultats
2. Etablir le compte de résultats
3. Ecritures comptables à passer.
LISTE DE RESULTATS
I VENTES
........................................................................................
|
63
000,00
|
|
A.
Chiffre d’affaires ...............................................................
|
63
000,00
|
|
B.
Autres produits d’exploitation .............................................
|
||
II COÛT DES VENTES
...................................................................
|
-39
500,00
|
|
A.
Approvisionnement et marchandises ...................................
|
||
1.
Achats ....................................................................
|
30
000,00
|
|
2.
Variation de stocks ..................................................
|
- 1
500,00
|
|
B.
Services et biens divers
.......................................................
|
5
000,00
|
|
C.
Rémunérations
...................................................................
|
6
000,00
|
|
D.
Amortissements et réductions de valeur ...............................
|
||
E.
Réductions de valeur sur créances commerciales ..................
|
||
F.
Provisions pour risques et charges .......................................
|
||
G.
Autres charges d’exploitation .............................................
|
||
III RESULTAT D’EXPLOITATION
.................................................
|
23
500,00
|
|
IV PRODUITS FINANCIERS
..........................................................
|
2
000,00
|
|
V CHARGES FINANCIERES
..........................................................
|
- 1
000,00
|
|
(Résultat
financier) .................................................................
|
+ 1
000,00
|
|
VI BENEFICE COURANT
...............................................................
|
24
500,00
|
|
VII PRODUITS EXCEPTIONNELS
.................................................
|
415,00
|
|
VIII CHARGES EXCEPTIONNELLES
............................................
|
- 520,00
|
|
(Résultat
exceptionnel) ...........................................................
|
- 105,00
|
|
IX RESULTAT DE L’EXERCICE AVANT
IMPOTS .......................
|
24
395,00
|
|
X IMPOTS SUR LE RESULTAT
.....................................................
|
- 8538,25
|
|
XI RESULTAT NET DE L’EXERCICE
...........................................
|
15 856,75
|
|
XIII BENEFICE DE L’EXERCICE A
AFFECTER ............................
|
15 856,75
|
|
A.
Bénéfice (perte) à affecter
..................................................
|
15 856,75
|
|
C.
Dotation aux réserves .........................................................
|
7 928,38
|
|
D.1.
Bénéfice à reporter .........................................................
|
||
2. Perte à reporter
..............................................................
|
||
F1.
Rémunération du capital ...................................................
|
7
928,37
|
|
0
|
||